Liquidation de Pacs
[vc_row css=”.vc_custom_1764605973829{margin-top: 50px !important;margin-right: 0px !important;margin-left: 0px !important;}”][vc_column width=”2/3″ css=”.vc_custom_1764344549851{padding-right: 40px !important;}”][vc_tta_accordion section_title_tag=”h2″ style=”outline” color=”black” gap=”20″ c_position=”right” active_section=”1″ no_fill=”true” collapsible_all=”true” el_class=”cne-accordeon-formation”][vc_tta_section title=”Objectifs” tab_id=”objectifs-formation”][vc_row_inner el_id=”objectifs” el_class=”ancre-formation” css=”.vc_custom_1764865776106{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]À l’issue de la formation, les participants seront en mesure de :
•. Qualifier les biens dans les différents régimes patrimoniaux des partenaires de Pacs
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Publics / Prérequis” tab_id=”publics-formation”][vc_row_inner el_id=”publics-prerequis” el_class=”ancre-formation” css=”.vc_custom_1764865787231{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]Niveau : débutant
Public visé :
Notaires, collaborateurs d’étude, juristes et tout professionnel amené à traiter des dossiers en lien avec la thématique.
Prérequis :
Connaître les fondements juridiques du Pacte civil de solidarité.[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Programme” tab_id=”programme-formation”][vc_row_inner el_id=”programme” el_class=”ancre-formation” css=”.vc_custom_1764865797865{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]I. RAPPELS DES RÈGLES DE QUALIFICATION (1h00)
A. Les régimes patrimoniaux des partenaires de Pacs
B. Le régime primaire des partenaires de Pacs
II. LIQUIDATION (2h00)
A. Le régime de la séparation de biens
B. Le régime de l’indivision d’acquêts avant la réforme de 2006
C. Le régime de l’indivision d’acquêts après la réforme de 2006
III. LIBERTÉ CONTRACTUELLE ET CONSEILS RÉDACTIONNELS (30 min.)
QCM & QUESTIONS (30 min.)
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Méthodes & Moyens” tab_id=”methodes-moyens”][vc_row_inner el_class=”ancre-formation” css=”.vc_custom_1764865862428{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]
•. Méthodes pédagogiques :
Échanges ente le formateur et les participants.
Alternance entre éléments théoriques, techniques et de cas pratiques et exemples concrets.
Un support de formation dématérialisée est remis à chaque stagiaire par voie électronique.
Pendant la formation, les stagiaires sont évalués pour réaliser une appréciation de la formation par rapport aux objectifs fixés, via un QCM écrit avec remise du corrigé.
À l’issue de la formation, les stagiaires reçoivent un questionnaire de satisfaction numérique leur permettent d’évaluer, grâce à plusieurs indicateurs de performances, l’apprentissage qu’ils ont suivi.
•. Moyens techniques :
En présentiel, le CRIDON Nord-Est propose pour chaque lieu une salle de formation sécurisée et adaptée à l’accueil du public et équipée d’un vidéo projecteur, et dans le respect des règles sanitaires.
En visioconférence, ces formations sont proposées en direct via la plateforme Zoom, solution adaptée à l’animation pédagogique notamment par une interaction orale et/ou écrite et par un partage d’écrans et/ou de documents.
Cette formation nécessite de disposer d’un ordinateur équipé de son (haut-parleurs ou casque) et d’une bonne connexion internet.
Un accompagnement technique est proposé par un tutoriel envoyé lors de l’envoi des éléments de connexion. Il est également possible d’obtenir une assistance technique par courriel ou/et téléphone.
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Évaluation & Suivi” tab_id=”evaluation-suivi”][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764865869298{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}” el_class=”ancre-formation”][vc_column_inner][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]
•. Suivi :
Avant la formation, une convocation est adressée à chaque participant. Elle comprend l’ensemble des informations pratiques nécessaires : modalités de connexion (en cas de visioconférence), adresse du lieu de formation (en présentiel), horaires, consignes techniques éventuelles et rappel du programme.
L’ensemble de la documentation pédagogique et administrative est entièrement dématérialisé.
La convocation et la documentation pédagogique (supports éventuels, ressources, consignes, liens de connexion) sont accessibles ou envoyées aux personnes inscrites au plus tard 24 heures avant le début de la formation.
Avant le début de la formation, chaque participant s’identifie soit lors de sa connexion à la plateforme (distanciel), soit directement auprès de notre équipe lorsqu’il est présent en salle (présentiel).
Afin d’établir les attestations de présence :
•. en distanciel, les participants complètent un formulaire dédié et nous le retournent par courriel ;
•. en présentiel, une feuille d’émargement papier ou numérique est renseignée et signée au début et à la fin de la session ;
Une fois les informations de présence recueillies, l’attestation de présence et la facture acquittée sont transmises au participant.
•. Évaluation :
Pendant la formation (et à l’issue de celle-ci), les participants peuvent être évalués non seulement par des cas pratiques, des échanges mais aussi par un QCM écrit ou oral avec remise du corrigé. Cette évaluation nous permet de réaliser une appréciation de la formation par rapport aux objectifs fixés.
À l’issue de la formation, les participants sont invités à évaluer « à chaud » la formation suivie par un questionnaire de satisfaction numérique. Ce questionnaire leur permet d’évaluer, grâce à plusieurs indicateurs de performances, l’apprentissage qu’ils ont suivi et la qualité organisationnelle et pédagogique de la formation.
Précision :
Cette formation ne délivre ni diplôme, ni certification, ni validation professionnelle.[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Accessibilité” tab_id=”accessibilite-formation”][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764865869298{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}” el_class=”ancre-formation”][vc_column_inner][bsf-info-box icon_type=”custom” icon_img=”id^1338|url^http://formations.cridon.wizengo.com/wp-content/uploads/sites/3/2025/07/icones_personne-situation-handicap.png|caption^icones personne en situation de handicap|alt^ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP|title^ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP|description^null” img_width=”148″ pos=”left”]
Le CRIDON Nord-Est accorde une attention particulière à l’accueil des personnes en situation de handicap.
Si vous avez des besoins spécifiques pour suivre cette formation, nous vous invitons à contacter notre référent handicap, Madame Marie-Andrée DESCAMPS, afin d’étudier de manière confidentielle et individualisée les possibilités d’adaptation (modalités d’accueil, rythmes, supports pédagogiques…).
Vous pouvez la contacter via notre formulaire : en cliquant ici.
Notre objectif est de permettre, dans la mesure du possible, l’accès de chacun à nos actions de formation.
[/bsf-info-box][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Formateurs” tab_id=”formateurs-formation”][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764585272484{padding-top: 15px !important;padding-right: 50px !important;padding-bottom: 15px !important;padding-left: 50px !important;}” el_id=”formateurs” el_class=”ancre-formation”][vc_column_inner][bsf-info-box icon_type=”custom” img_width=”100″ title=”Edma HUNG KUNG SOW” pos=”left” title_font_style=”font-weight:bold;”]Docteur en droit privé, consultante au CRIDON Nord-Est, titulaire du Master 2 Droit notarial, spécialiste en droit des régimes matrimoniaux et en droit des libéralités.
[/bsf-info-box][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Tarif” tab_id=”tarif-formation”][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764865880916{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}” el_id=”suivi-evalutation” el_class=”ancre-formation”][vc_column_inner][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]•. Tarif :
Le tarif pour cette formation est de 200 € HT / stagiaire (240 € TTC).
Le paiement est exigible à l’inscription. Il peut être effectué par virement bancaire et par carte bancaire.
À l’issue de la formation, une facture acquittée, une attestation de présence ainsi qu’une convention de formation vous seront adressées.[/vc_column_text][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]
•. Conditions d’annulation :
Nous vous informons que toute annulation doit être communiquée par écrit.
Pour toute annulation moins de 10 jours ouvrables avant le début du stage, 50% du montant de la formation restera immédiatement exigible à titre d’indemnité forfaitaire, et à moins de deux jours ouvrables avant la date de la formation cette annulation ne donnera lieu à aucun remboursement.
Le participant qui annule a toujours la liberté de se faire remplacer par une autre personne de l’étude.
[/vc_column_text][vc_empty_space height=”10px”][vc_column_text css=”” el_class=”cridon-groupe-container”]
Pour toute question concernant la facturation, les modalités de règlement ou les conditions d’annulation, vous pouvez contacter notre service comptabilité via notre formulaire de contact (en cliquant ici).
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][vc_tta_section title=”Informations pratiques” tab_id=”infos-pratiques”][vc_row_inner el_class=”infos-pratiques”][vc_column_inner][vc_empty_space height=”15px”][vc_column_text css=””]
[/vc_column_text][vc_column_text css=”” el_class=”formations-infos-r”]
Le nombre de places minimum est de 10 participants, et limité à un nombre de 50 participants au maximum, sauf dérogation spécifique. La formation peut être reportée ou annulée si elle comporte un nombre inférieur de 10 places minimums.
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764865908614{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner width=”1/2″][vc_column_text css=””]». Date et/ou lieu[/vc_column_text][vc_column_text css=”” el_class=”formations-infos-r”]Visioconférence[/vc_column_text][vc_column_text css=”” el_class=”formations-infos-r”]
Une fois l’inscription effective, les éléments de connexion à la visioconférence vous seront envoyés dans les 24 heures avant le jour de la formation.
Attention :
Les inscriptions sont clôturés 24h avant le jour de la formation, toutes les inscriptions après ce délai ne seront pas prises en compte.
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764865908614{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner width=”1/2″][vc_separator css=””][vc_column_text css=””]En présentiel : Nancy[/vc_column_text][vc_column_text css=”” el_class=”formations-infos-r”]
22 Rue de la Ravinelle
54000 Nancy
Tél. 03.83.32.57.36
Parking conseillé :
Parking Nancy Manufacture, 74 Quai Claude le Lorrain, 54000 Nancy.
[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width=”1/2″][vc_separator css=””][vc_column_text css=””]Comment y accéder ?
EN VOITURE
→ Via les autoroutes A31 et A4, à proximité de la commune, la relient à Paris, Reims, Luxembourg, Dijon, Lyon, entre autres.
→ Sortie 20 Nancy Centre gare.
EN TRANSPORT EN COMMUN
Train / Bus
→ Par le train – La Chambre interdépartementale des notaires est à 20 minutes à pied de la gare SNCF[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner css=”.vc_custom_1764865908614{padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;}”][vc_column_inner][vc_column_text css=””]».Information réglementaire :[/vc_column_text][vc_column_text css=””]
Le règlement intérieur applicable aux stagiaires est celui du CRIDON Nord-Est. Nous vous invitons à le consulter en cliquant sur le lien ci-après : « Règlement intérieur du CRIDON Nord-Est ».
[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_tta_section][/vc_tta_accordion][vc_empty_space][vc_column_text css=””]
[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width=”1/3″ css=”.vc_custom_1764346293228{border-radius: 5px !important;}” el_class=”cridon-form-col-r”][vc_tta_tabs style=”flat” shape=”square” active_section=”1″ no_fill_content_area=”true” el_id=”formations-infos-r” el_class=”formations-infos-r”][vc_tta_section title=”Planifié” tab_id=”1758115845373-443b4729-6a32″][vc_column_text css=”.vc_custom_1764346597135{margin-bottom: 0px !important;}”][/vc_column_text][vc_column_text css=”.vc_custom_1764346733169{margin-bottom: 10px !important;}” el_class=”pf-metas”]
Ensemble, nous construisons un programme personnalisé, ajusté à votre environnement professionnel et à vos objectifs opérationnels.
Contactez-nous pour étudier la formule la plus adaptée à votre projet ![/vc_column_text][vc_raw_html css=”.vc_custom_1769026182713{margin-bottom: 10px !important;}”]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[/vc_raw_html][vc_btn title=”Nous contacter” align=”right” css=”” link=”url:https%3A%2F%2Fformations.cridon.wizengo.com%2Fformation-sur-mesure%2F%3Fid_form%3D2237%26webview%3D1″][/vc_tta_section][/vc_tta_tabs][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]
[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]
